AVC et reprise de la conduite

 

 

Environ 130.000 nouveaux cas d’accident vasculaire cérébral (AVC) se produisent tous les ans en France. L’AVC est le plus souvent de cause ischémique (défaut de vascularisation d’une partie du cerveau) ou hémorragique (brutal saignement dans le cerveau). Un grand nombre de ces AVC peuvent être qualifiés d’accident ischémique transitoire (AIT) , c’est à dire un problème circulatoire spontanément résolutif sans séquelles cliniques. Le souci principal de l’AIT et de l’AVC est le grand risque de récidive.

Un AVC peut provoquer des séquelles motrices ou cognitives nécessitant un aménagement du poste de conduite, des restrictions à la conduite ou ne pas provoquer des séquelles ayant des répercussions sur les capacités de conduite. Le 2me cas est le plus fréquemment rencontré par les médecins agréés. L’AVC n’est pas compatible avec la reprise de la conduite des véhicules lourds (camions et autobus notamment) seule la conduite des véhicules légers (motos et voiture) peut être autorisée.



Réglementation française

L’arrêté du 21 décembre 2005 modifié par l’arrêté du 31 août 2010, dans son chapitre 4.7.2 précise qu’après AIT, il existe une incompatibilité temporaire de conduite, sans en préciser la durée. D’autre part, un avis médical préalable à toute reprise de la conduite est exigé, et la compatibilité sera temporaire pour 1 an. Cela signifie que toutes les personnes victimes d’un AIT doivent passer devant un médecin agréé avant toute reprise de la conduite.

 

Procédure du contrôle médical
Il est obligatoire de passer en consultation chez un médecin agréé par la Préfecture du lieu d’habitation, pour valider l’aptitude à la conduite. A l’issue de cette consultation et l’étude des documents nécessaires, le médecin agréé remet au patient un feuillet Cerfa que le conducteur fera parvenir à la Préfecture via l’ANTS.  A Paris, c’est le médecin agréé qui fait parvenir à la Préfecture le Cerfa, le conducteur devant effectuer ses démarches via l’ANTS avec une copie du Cerfa original.

 

Documents à apporter obligatoirement lors de la visite médicale

- Le compte-rendu hospitalier initial décrivant l’AVC, l’hospitalisation et les conséquences immédiates de l’AVC

- Scanner ou IRM cérébral si disponibles

- Un courrier récent du neurologue précisant l’évolution des conséquences de l’AVC, leur description actualisée et l’avis circonstancié du neurologue quant aux capacités de conduire.

La visite chez le médecin agréé consiste en l’étude des documents apportés et un examen complet des fonctions motrices et cognitives du conducteur. Les médecins agréés ne sont pas neurologues et doivent appuyer leur décision sur les documents apportés, l’interrogatoire et l’examen clinique.

 

  Le médecin agréé peut compléter sa démarche diagnostique sur les aptitudes à la conduite post-AVC par une évaluation des capacités de conduite. Cette évaluation se pratique en centre spécialisé ou en auto-école

 

L'évaluation sur route ( aussi appelé "audit de conduite")

Définition: évaluation pluriprofessionnelle des capacités de conduite automobile, réalisée lors d’une mise en situation réelle de conduite sur route, dans un véhicule auto-école. Celle-ci consiste à observer d’éventuels retentissements de séquelles sensitives, motrices, cognitives et/ou comportementales sur les capacités de conduite sécuritaires de la personne.

  • Il s’agit d’une évaluation sur route, avec une auto-école ou en centre de réadaptation
  • Avec un véhicule à double-commande,
  • Sur une durée de 45 minutes de conduite effective,
  • Sur un parcours standardisé comprenant des situations de conduite variées.
  • En présence de l’enseignant de la conduite et d’un autre professionnel de la santé (ergothérapeute et/ou neuropsychologue)
  • Coût : 100 à 120 euros, non pris en charge par l’Assurance maladie.

 Cette évaluation de conduite en situation réelle se conclut par la rédaction d‘un rapport écrit à transmettre au médecin agréé. Celui-ci pour alors rendre au conducteur le Cerfa complet porteur de la mention apte ou inapte. L’inaptitude peut être définitive ou temporaire, selon les lésions présentées et leurs répercussions sur la conduite. Des possibilités de rééducation et/ ou de réentrainement à la conduite sont possibles. En cas de demande de cet audit au cours de la consultation initiale d'aptitude, le deuxième passage du conducteur au cabinet ne nécessite pas de paiement, le montant initial de 36 euros représentant l’ensemble de la démarche chez le médecin agréé.

Évaluation sur route : évaluation pluriprofessionnelle des capacités de conduite automobile, réalisée lors d’une mise en situation réelle de conduite sur route, dans un véhicule auto-école. Celle-ci consiste à observer d’éventuels retentissements de séquelles sensitives, motrices, cognitives et/ou comportementales sur les capacités de conduite sécuritaires de la personne.

Ces tests d’évaluation sont parfois effectués dans les services de réadaptation post-AVC en perspective de la visite d’aptitude chez le médecin agréé. Leur validité est parfaite.

 

 

Arrêté du 31 août 2010 concernant la liste des affections incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire avec durée de validité limitée :
Classe IV.  Paragraphe 4.7.2 « Accidents ischémiques transitoires » - Incompatibilité temporaire. Avis médical préalable à la reprise de la conduite ; comptabilité temporaire : 1 an » Le conducteur s’il est reconnu apte à la conduite devra repasser une visite d’aptitude chez un médecin agréé dans les 12 mois qui suivent cette 1ère visite.

Des aménagements du véhicule ou des restrictions à la conduite peuvent être prononcées par le médecin agréé selon le handicap résiduel

 

Délai d’attente avant la reprise de la conduite :

1- AVC mineur sans prise en charge rééducative après hospitalisation initiale : 15 jours minimum

2- AVC modéré à sévère avec prise en charge rééducative après hospitalisation initiale : 30 jours minimum

3-AVC avec séquelles physiques ou cognitives invalidantes : inaptitude totale provisoire ou définitive à la conduite

Le médecin agréé engageant sa responsabilité, c’est à lui de fixer ce délai minimum.

 

 

Ressources documentaires :

(1) La conduite automobile après une lésion cérébrale acquise : plaquette d'information pour les patients

(2) Le GERCAH IdF : Groupe d’Étude et de Recherche pour la Conduite Automobile des personnes Handicapée en Île de France

Site Internet : https://sites.google.com/site/gercahidf/

Informations sur conduite automobile et handicap, aménagements du véhicule, tests d‘évaluation de la conduite ( audits de conduite)

(3) « Reprendre la conduite automobile après un AVC constitué » Charles Fattal et collaborateurs. Revue Neurologies. Février 2017.

(4) « Reprise de la conduite automobile après une lésion cérébrale acquise non évolutive » synthèse de la recommandation de bonne pratique – Janvier 2016. Comète France, SOFMER, FEDMER et IFSTTAR. Recommandation validée HAS.

(5) « Les accidents vasculaires cérébraux » Christophe Bezanson. Revue Francophone d’Orthoptie- 2016

(6) Reprise de la conduite automobile après une lésion cérébrale acquise non évolutive - Méthode Recommandations pour la pratique clinique - Argumentaire scientifique - 135 pages. version PDF .

(7) Arrêté du 18 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l’obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée

 


Article rédigé par le Docteur Christophe Bezanson

en cours de rédaction, mise à jour 17 juillet 2019

 

 

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